Dom'Evol
Présentation de la marque Dom'Evol
Déposée par voie électronique le 7 novembre 2018 par monsieur Christian CAPONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dom'Evol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Dom'Evol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dom'Evol arrivera à expiration en date du 7 novembre 2028.
Christian CAPONE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48
Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35
Inscription le 19 août 2019 - Retrait partiel n°766657 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-19