Marque enregistrée - Marque en vigueur

Dom'Evol
Monsieur Christian CAPONE

Numéro de dépôt :
4497715
Date de dépôt :
07/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2028
Dom\'Evol de Christian CAPONE

Présentation de la marque Dom'Evol

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2018 par monsieur Christian CAPONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dom'Evol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Christian CAPONE domicilié(e) 1A impasse des DADEES - 77710 - PALEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Anastasia CAPONE domicilié(e) 1A impasse des DADEES - 77710 - PALEY - France.

La marque Dom'Evol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dom'Evol arrivera à expiration en date du 7 novembre 2028.

Christian CAPONE a également déposé les autres marques suivantes : DomEvol , DOMEVOL


Monsieur Christian CAPONE - 1A impasse des DADEES - 77710 - PALEY - France


Monsieur Anastasia CAPONE - 1A impasse des DADEES - 77710 - PALEY - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Inscription le 19 août 2019 - Retrait partiel n°766657 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-19

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; services d'isolation (construction) ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Formation.